Conditions Générales de Vente

 

Préambule

 

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre BLEBYS et les clients souhaitant effectuer un achat sur la boutique internet DOLLS BLEBYS.
Ces conditions Générales de Vente concernent exclusivement les clients non commerçants.
Tous les éléments contenus dans la boutique BLEBYS, (les textes, les photos, les représentations de toutes les personnalisations réalisées par elle-même et sur toutes ses propres fabrications), sont la propriété de BLEBYS ou de ses partenaires.
Les clients(es) désirant des photos non filigrannées pour leur stricte utilisation personnelle peuvent en faire la demande auprès de BLEBYS.
Toutes les créations sont protégées par Copyright. Vous pouvez vous inspirer du contenu de cette boutique pour un usage strictement personnel et non commercial. Toute reproduction, représentation ou re-utilisation, en tout ou partie, à d’autres fins, sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Si vous souhaitez utiliser une de nos images ou une de nos créations sur un site, forum, blog ou pour un atelier, merci de nous contacter par e-mail.

 

La responsabilité de BLEBYS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Il est également à noter que les couleurs , les nuances peuvent varier d’un écran à l’autre. Les objets ou mobiliers anciens, sélectionnés par mes soins, créés parfois il y a plus de 50 ans, même après restauration pour certains comportent les traces du passé ; ils ne répondent pas aux normes de sécurité aujourd’hui en vigueur en France et dans l’Union Européenne. Les objets et mobiliers de collection que je vous présente s’adressent aux amateurs d’objets authentiques ayant une âme et une histoire …
L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site BLEBYS, doit en demander l’autorisation à BLEBYS, qui l’accordera bien volontiers. Tout lien devra être retiré sur simple demande de BLEBYS, si celui-ci juge que celà porte préjudice à  BLEBYS.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la Loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à BLEBYS pour obtenir une solution amiable. Tous litiges non solutionnés entre les deux parties relèvent de la compétence des Tribunaux de LILLE (59000).
Les marchandises vendues demeurent la propriété de BLEBYS jusqu’au paiement intégral du prix de vente.

 

Acceptation des conditions générales de vente

 

Toute commande d’un produit avec son paiement, par le biais de la boutique BLEBYS, implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Commande avec obligation de paiement.

 

La commande et la disponibilité des produits

 

Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement et des Conditions Générales de Vente. 
Pas de minimum de commande. Commande avec obligation de paiement.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité, cette information sera communiquée au client avant confirmation de la commande et du paiement du client.
BLEBYS s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles et en cas d’indisponibilité (non signalée par BLEBYS avant la prise de commande) à en informer le client par tout moyen à sa convenance ; le client pourra alors annuler sa commande et BLEBYS lui retournera son chèque ou procèdera au remboursement si le paiement a été fait par le biais de Paypal,  Payplug ou par virement bancaire.
Les produits commandés demeurent la propriété de BLEBYS jusqu’au complet paiement du montant de la commande.
BLEBYS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande. En aucun cas, ces informations ne seront transmises à un tiers. Le consommateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de BLEBYS, dans les conditions prévues par la Loi du 06 Janvier 1978. E

 

Les prix et les frais de port

 

Les prix des produits sont mentionnés sous réserve de modification et sont exprimés en euro hors taxes (hors frais d’emballage et d’expédition). TVA non applicable, art. 293B du C.G.I.
Les frais d’expédition sont indiqués avec chaque produit.
Dans le cas d’achat multiple, n’hésitez pas à nous contacter pour les frais de port afin qu’ils soient recalculés suivant le poids et réajustés.
Les produits « plats » (cartes, vêtements de poupées …) sont expédiés par voie postale en lettre suivie, pour diminuer le coût des frais d’envoi. Les autres produits voyagent par poste en colissimo simple sans signature. Ils peuvent être expédiés également par Mondial Relay au choix du client, si celui-ci a un point relais dans son pays et sa région. Selon leur valeur, certains articles sont expédiés d’office en colissimo recommandé ou si par Mondial Relay avec assurance.
A la demande du client, nous pouvons revoir les frais de livraison pour un envoi en lettre, colissimo recommandé ou autre plus sécurisé, par un autre prestataire que la poste, les frais supplémentaires seront supportés par ce client.
ZERO DECHET : Commerçante et engagée dans la lutte contre le gaspillage, je trouve normal de recycler tout ce qui peut l’être. Je reconditionne mes 
emballages et mes cartons. Vous recevrez peut être votre commande dans un emballage neuf mais l’intérieur sera protégé avec des matériaux recyclés. Plutôt 
que de déposer à la déchetterie, il est valorisant de réutiliser des matières en bon état et réduire ainsi le contenu de nos poubelles. C’est tout simple 
mais il fallait le mettre en pratique. Ma clientèle est sensible à la démarche et à mon engagement et ne manifeste aucune réticence, bien au contraire.

 

Les modalités de paiement

 

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. 
Le client réglera sa commande soit :
– par carte bancaire (paiement sécurisé) via nos partenaires PAYPLUG ou PAYPAL. Aucune information concernant votre compte bancaire n’est à transmettre à BLEBYS,
– éventuellement en numéraires uniquement pour un retrait de marchandise(s) au domicile de BLEBYS.
– par mandat cash.
– par virement bancaire. Dans ce cas BLEBYS communiquera au client le RIB ou IBAN de son compte auprès de la banque Crédit du Nord.
– par chèque bancaire à la condition qu’il soit tiré sur une banque française. Devant la recrudescence des chèques sans provision, BLEBYS accepte les chèques mais informe les clients qu’ils autorisent BLEBYS, en réglant par ce mode de paiement, à expédier leurs commandes environ 3 à 4 semaines après la date d’encaissement du chèque (délai bancaire approximatif 3 à 4 semaines pour le retour des impayés). Croyez bien que la boutique BLEBYS est désolée de cette mesure !
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Si vous voulez régler une commande en plusieurs fois (pour un montant supérieur à 90 euros) n’hésitez pas à nous contacter.

 

La livraison et le délai

 

Les produits seront envoyés, par voie postale ou via Mondial Relay suivant le choix du client, à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
La commande peut être acheminée par un autre moyen de transport à la demande du client et à ses frais.
Enlèvement de la commande possible à l’adresse de BLEBYS, avec prise de rendez-vous au préalable.
Chaque commande est traitée dès acceptation de son paiement et l’expédition se fait dans les deux jours ouvrables qui suivent cette acceptation.
Les risques du transport sont supportés par l’acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, refusera le colis ou précisera les réserves sur le bordereau de livraison du transporteur ou de La Poste et les confirmera, sous 48 heures, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur si celui-ci n’est pas La Poste. 
Le client en informera également BLEBYS par écrit ou par e-mail dans les 48 heures.
BLEBYS ne peut être tenue comme responsable dans la mesure où la livraison sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considérée comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
En cas de retard de livraison de plus de 7 (sept) jours, si le produit n’a pas été expédié, le client peut dénoncer la commande par lettre recommandée avec avis de réception et demander le remboursement de sa commande.

 

Retour des produits

 

La garantie « satisfait ou remboursé » de la boutique BLEBYS.
En application de l’article L. 121-16 du Code de la Consommation, l’acheteur, si il n’est pas satisfait, dispose d’un délai de 14 jours pour contacter Blebys et pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas, pour échange ou remboursement (remboursement uniquement des produits par le même moyen de paiement utilisé au moment de l’achat). Il suffit au client de retourner le ou les articles dans leur état d’origine, revêtus impérativement des étiquettes originales et accompagnés de l’emballage d’origine à l’adresse suivante : BLEBYS – Mme Sylviane MOREL – 4 rue jean jacques Rousseau – 59320 SEQUEDIN (France).  Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et BLEBYS se réserve le droit de refuser l’avoir ou le remboursement. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris.Les articles sont retournés aux risques du client.
Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur.
Aucune réclamation ne sera admise au delà du délai légal de rétractation. Formulaire de rétractation en PDF
En tout état de cause, aucun retour ne pourra être accepté sans l’accord préalable de BLEBYS.
En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à BLEBYS pour obtenir une solution amiable.

 

ATTENTION cette garantie ne s’applique pas pour :

les produits spécifiques réalisés à la demande : produits personnalisés.Le client recevra des photos détaillées de la poupée ou tout autre produit spécifique en cours de fabrication ou de transformation par mail avant confirmation de la commande par ce même client. Le client aura ainsi tout loisir de confirmer ou d’annuler sa commande avant l’expédition si l’article ou les articles ne lui conviennent pas.

Le client sera informé par mail de la bonne réception du retour. Si ce retour est conforme, le consommateur sera alors remboursé du ou des articles achetés par re-crédit de son compte Paypal ou Payplug en cas de paiement par Paypal ou Payplug ou dans un délai de 15 jours à un mois maximum par chèque bancaire dans les autres cas.

 
Le client est pleinement informé que les images, photos et les couleurs des articles mis en vente pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur internet et de l’écran utilisé.
 
Les produits retirés directement à l’adresse de BLEBYS ne pourront être repris. Le client ayant tout loisir d’examiner sa commande à l’enlèvement.

BLEBYS – Sylviane MOREL – 4 rue Jean Jacques Rousseau 59320 Sequedin
tél .  06.10.71.52.66        dollsblebys59@gmail.com
 
R.C.S.  N° 522250463 Lille Métropole (France)